Les fondamentaux du droit d'auteur

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Lors de cette 1^re session du cycle Le droit d'auteur au service de la recherche, Anne-Laure Stérin propose de comprendre les règles de base du droit d’auteur, et comment ce droit s’applique concrètement aux activités de recherche.

Voici quelques-unes des questions qui ont été abordées : quels documents ou contenus sont protégés par le droit d’auteur ? En quoi consiste le droit d’auteur ? Qui détient ces droits d’auteur ? Les cas des salariés et des agents publics, ainsi que ceux des doctorants, des chercheurs et enseignants-chercheurs ont été présentés. Lorsqu’une oeuvre est élaborée dans le cadre de contrats de recherche, qui en détient les droits d’auteur ? Comment prouver que l’on est bien l’auteur d’une oeuvre ? Quels types de dépôt peuvent être utiles à cet égard ? Dans quels cas peut-on invoquer la citation ou l’usage pédagogique et de recherche, et ne pas demander d’autorisation aux auteurs ?

Cette séance sur Les fondamentaux du droit d'auteur est la première d'une série consacrée au Droit d'auteur au service de la recherche.

Anne-Laure Stérin est juriste en droit d’auteur. D'abord juriste d'entreprise dans le multimédia et l'édition, elle exerce maintenant comme consultante et formatrice en droit d'auteur (auprès de l'ADBS, l'ASFORED, le CNRS...).

Chargée de cours « Droit du web et du multimédia » en Master 2 à l’Université de Marne-la-Vallée, intervient aussi à l'EBD (Ecole des bibliothécaires et documentalistes, Paris), à l'ENSSIB (Lyon) et en école doctorale (Paris 3-Sorbonne nouvelle).
Membre de la Commission Droit de l'information de l’ADBS (Assoc. des professionnels de l'info et de la doc), membre du groupe de travail « Éthique et droit », constitué en 2011 au seins de Maisons des sciences de l'homme (Aix-en-Provence, Tours) en vue de l'élaboration d'un Guide de bonnes pratiques pour la diffusion des données de la recherche en sciences humaines et sociales, aspects de droit et d'éthique.
Anne-Laure Stérin est également membre du groupe Sharelex (plate-forme collaborative de partage du droit réunissant juristes et non-juristes).

Articles

Stérin Anne-Laure, « Le droit d’auteur : et après ? », Documentaliste-Sciences de l’Information, Vol. 50, n^o 1, mars 2013, p. 16.

Stérin Anne-Laure, « Les musées ont peur de perdre le contrôle », Beaux-Arts Magazine, n^o 343, janvier 2013, p. 95.

Battisti Michèle et Stérin Anne-Laure, « Des données et des droits », Documentaliste-Sciences de l’Information, vol. 49, n^o 3, septembre 2012, p. 20‑21.

Battisti Michèle, Stérin Anne-Laure, « Vous avez le droit d’utiliser ces contenus… sauf à des fins commerciales », Documentaliste-Sciences de l’Information, Vol. 48, n^o 3, 2 septembre 2011, p. 14‑19.

Stérin Anne-Laure, « Un musée peut-il interdire de photographier ? », Documentaliste-Sciences de l’Information, Vol. 48, n^o 1, mars 2011, p. 14‑15.

Stérin Anne-Laure, « L’exception pédagogique est-elle applicable en bibliothèque  ? », Bulletin des bibliothèques de France, vol. 56, n^o 3, 1 janvier 2011, p. 42‑45.

Battisti Michèle et Stérin Anne-Laure, « À qui appartiennent les notices bibliographiques ? », Arabesques, vol. 58, avril-juin, 2010, p. 8‑9.

Stérin Anne-Laure, « Ce que la loi DADVSI a changé », Points communs, publication de la CCIP, n° 34, mai 2008, p. 31-34.

Ouvrages et contributions à ouvrages

Stérin Anne-Laure, Guide pratique du droit d’auteur: utiliser en toute légalité textes, photos, films, musiques, Internet protéger ses créations, Paris, France : Maxima-L. Du Mesnil, 2011, 543 p.

Quels droits pour copier aujourd’hui  ? : copier et diffuser une œuvre dans l’environnement numérique, dir. Battisti Michèle. Contribution (chap. « Référencer », p.37-46), Stérin Anne-Laure, Paris, France : ADBS, 2012 (L’Essentiel sur...), 86 p.